Déposée le 21 décembre 1992 par BELLAHSEN Fabien, DELMORAL André, ROUCHE Daniel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DELICES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-05 du 5 février 1993.
Les déposants sont BELLAHSEN Fabien, domicilié(e) 82, Avenue Niel, 75017 PARIS - France, DELMORAL André, domicilié(e) 1, Résidence du Fort - Bas du Fort, 97190 GOSIER (GUADELOUPE) - France, ROUCHE Daniel, domicilié(e) 1, Avenue Niel, 75017 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET - France.
La marque DELICES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446742.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICES DE FRANCE est expirée depuis le 21 décembre 2002.
BELLAHSEN Fabien a également déposé les autres marques suivantes : DELICES DE FRANCE
BELLAHSEN Fabien - 82, Avenue Niel, 75017 PARIS - France
DELMORAL André - 1, Résidence du Fort - Bas du Fort, 97190 GOSIER (GUADELOUPE) - France
ROUCHE Daniel - 1, Avenue Niel, 75017 PARIS - France
CABINET DEGRET - France
Inscription le 7 juillet 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°160696 - Publication au BOPI 1993-07-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-33
Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05
. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie, notamment livres, journaux, revues périodiques; articles pour reliure; papeterie; cartes à jouer; photographies; clichés. . Publicité, notamment affichage; courrier publicitaire; démonstration de produits; diffusion d'annonces publicitaires; diffusion et distribution de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons; location d'espaces publicitaires; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; publication de textes publicitaires; publicité radiophonique et/ou télévisée; reproduction de documents; abonnements de journaux. . Edition de livres, de revues; prêts de livres; divertissements radiophoniques ou télévisés; production de spectacles, de films; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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